Optimiser la récupération de la TICPE pour les flottes de véhicules : l’avantage Greenway - Zyne

La Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TICPE) représente une part significative du coût des carburants pour les entreprises gérant des flottes de véhicules. Certaines entreprises, notamment dans le transport routier de marchandises, le transport public de voyageurs et les taxis, peuvent bénéficier d’un remboursement partiel de cette taxe, réduisant ainsi leurs dépenses opérationnelles. Cependant, la récupération de la TICPE peut être complexe sans les bons outils. Cet article explore les étapes pour optimiser ce processus et explique comment la carte carburant Greenway de Greenway (www.greenway.care), avec son badge de télépéage, facilite cette démarche tout en offrant une gestion complète des flottes.

Qu’est-ce que la TICPE et qui peut la récupérer ?

La TICPE est un droit d’accise perçu sur les volumes de produits énergétiques (essence, gazole, biocarburants) utilisés comme carburants ou combustibles, représentant environ 40 % du prix à la pompe. Instaurée en 1928 sous le nom de Taxe Intérieure Pétrolière (TIP), elle a été renommée TICPE en 2011 pour inclure les produits non pétroliers comme les biocarburants. Depuis 2014, elle intègre une composante carbone visant à moduler la fiscalité selon les émissions de CO2, avec un objectif de 100 €/tCO2 d’ici 2030.

Les entreprises éligibles au remboursement partiel de la TICPE incluent :

• Transporteurs routiers de marchandises (poids lourds de catégories N2 et N3, comme tracteurs routiers ou camions).
• Transporteurs publics de voyageurs (bus, autocars).
• Taxis (avec des taux spécifiques).
• Agriculteurs (pour le gazole non routier) et certaines activités forestières.

Le remboursement est calculé sur la consommation réelle de gazole (ou essence/biocarburants pour certains secteurs) acquis en France métropolitaine, en appliquant un taux régional (différence entre la TICPE totale et un taux plancher de 45,19 €/hl) ou un taux forfaitaire pour les entreprises opérant dans au moins trois régions. Par exemple, en 2019, un transporteur avec 10 camions consommant 3 000 litres de gazole par mois pouvait récupérer environ 35 000 € tous les six mois.

Étapes pour optimiser la récupération de la TICPE

1. Vérifier l’éligibilité : Confirmez que vos véhicules (poids lourds, bus, taxis) et votre activité répondent aux critères définis par l’article 265 du Code des douanes. Le gazole doit être acheté en France métropolitaine, et les véhicules doivent être autorisés à circuler sur route.
2. Collecter les données : Rassemblez les informations sur les véhicules (immatriculation, type), les volumes de carburant consommés et les dates d’achat. Les justificatifs (factures, tickets) doivent être précis et vérifiables.
3. Choisir la périodicité : Depuis juillet 2023, les entreprises peuvent demander un remboursement mensuel ou trimestriel, avec des délais jusqu’au 31 décembre de la deuxième année suivant la consommation (par exemple, jusqu’au 31 décembre 2023 pour le 4e trimestre 2020).
4. Déposer la demande : Depuis septembre 2023, les demandes doivent être déposées en ligne via le service SIDECAR Web de la Direction Générale des Douanes, nécessitant une habilitation préalable. Fournissez le formulaire complété avec les volumes consommés et les justificatifs.
5. Utiliser des outils de gestion : Une plateforme de gestion de flotte peut automatiser la collecte des données, réduire les erreurs et simplifier les démarches administratives.

Les défis de la récupération de la TICPE

La récupération de la TICPE peut être entravée par :

• Erreurs de saisie : Des données imprécises sur les volumes ou les véhicules peuvent entraîner un rejet de la demande.
• Manque de justificatifs : Les factures doivent être conservées et conformes.
• Complexité administrative : La gestion manuelle des données pour une flotte importante est chronophage.
• Délais : Les demandes doivent respecter des échéances strictes.

Une solution comme Greenway permet de surmonter ces obstacles tout en optimisant les coûts globaux de la flotte.

Greenway : Simplifier la récupération de la TICPE et plus encore

La carte carburant Greenway, combinée au badge de télépéage, est une solution intégrée qui facilite la récupération de la TICPE tout en offrant une gestion complète des flottes. Voici comment Greenway se distingue :

1. Centralisation des données pour la TICPE

La plateforme SaaS de Greenway centralise toutes les transactions de carburant (gazole, essence, biocarburants) avec des données précises sur les volumes, les dates et les lieux d’achat. Ces informations, essentielles pour la demande de remboursement, sont automatiquement collectées et organisées, réduisant le risque d’erreurs. Les justificatifs sont générés et archivés numériquement, simplifiant la conformité avec les exigences des douanes.

Avantage : Gagnez du temps et évitez les rejets en disposant de données vérifiables pour SIDECAR Web.

2. Couverture universelle multi-énergies

Greenway donne accès à 100 % des stations-service et bornes de recharge électrique en France et en Europe, garantissant que toutes les consommations de gazole éligibles à la TICPE sont enregistrées. La carte est compatible avec l’essence, le diesel, l’électricité et l’hydrogène, idéale pour les flottes hybrides ou en transition énergétique. Le badge de télépéage couvre les autoroutes européennes et 500 parkings, centralisant également ces dépenses.

Avantage : Une solution tout-en-un pour les flottes mixtes, avec des économies moyennes de 12 % sur les coûts de carburant et 19 minutes par plein grâce à un accès optimisé.

3. Personnalisation pour un contrôle précis

Avec plus de 70 paramètres configurables, Greenway permet de limiter les dépenses au gazole éligible à la TICPE, de restreindre les stations aux options économiques ou d’autoriser des services annexes (péages, parkings). Disponible en version physique (plastique 100 % recyclé) ou virtuelle (Apple/Google Pay), la carte s’adapte aux besoins des conducteurs et des gestionnaires.

Avantage : Contrôlez les dépenses pour maximiser les remboursements tout en évitant les usages non éligibles.

4. Outils de gestion avancés

La plateforme Greenway offre un suivi en temps réel, des rapports analytiques et des exportations comptables, facilitant la préparation des demandes de remboursement. Les outils d’optimisation des trajets et de détection des anomalies réduisent les coûts et l’empreinte carbone, tandis que l’automatisation de la collecte des justificatifs simplifie la récupération de la TVA et de la TICPE.

Avantage : Une interface intuitive qui transforme une tâche complexe en un processus fluide, même pour les grandes flottes.

5. Engagement RSE pour une flotte durable

Greenway soutient la durabilité via le programme 1% For All, reversant une partie de chaque transaction à des projets environnementaux (reforestation, biodiversité) via la Fondation Greenway. La carte encourage l’éco-conduite et l’adoption de véhicules hybrides ou électriques, alignant la récupération de la TICPE avec les objectifs de réduction carbone.

Avantage : Renforcez votre stratégie RSE tout en optimisant vos finances.

6. Sécurité et support client

Les cartes Greenway sont protégées par des codes PIN personnalisables et plus de 70 paramètres de sécurité. Les données sont hébergées dans des centres sécurisés par Bearstech, avec une surveillance 24/7. Une équipe de support client, disponible 5 jours sur 7, accompagne les entreprises dans la gestion des demandes de remboursement et autres démarches.

Avantage : Une solution fiable avec un accompagnement réactif pour maximiser vos récupérations.

Pourquoi choisir Greenway pour la récupération de la TICPE ?

La récupération de la TICPE est une opportunité pour réduire les coûts des flottes, mais elle exige une gestion rigoureuse des données et des démarches administratives. La carte carburant Greenway et son badge de télépéage simplifient ce processus grâce à une centralisation des données, une couverture universelle, une personnalisation avancée, des outils de gestion performants, un engagement RSE et une sécurité robuste. Que vous gériez une flotte de camions, de bus ou de taxis, Greenway vous permet de maximiser vos remboursements tout en optimisant vos opérations globales.

Un client sur Trustpilot témoigne : « Avec Greenway, la récupération de la TICPE est devenue simple et rapide, et la gestion de notre flotte est plus efficace que jamais ! »

Conseils pour réussir votre récupération de la TICPE

• Automatisez la collecte des données : Utilisez une plateforme comme Greenway pour centraliser et vérifier les informations.
• Formez vos équipes : Assurez-vous que les conducteurs et gestionnaires comprennent les exigences (factures, volumes).
• Choisissez la bonne périodicité : Le remboursement mensuel peut améliorer la trésorerie, mais le trimestriel peut réduire la charge administrative.
• Respectez les délais : Déposez vos demandes via SIDECAR Web dans les délais impartis.
• Consultez les douanes : Pour des cas complexes (contrats de location prolongés, par exemple), vérifiez les exigences spécifiques.

Pour découvrir comment Greenway peut simplifier la récupération de la TICPE et optimiser la gestion de votre flotte, visitez www.greenway.care.